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Comment régler un litige avec votre entrepreneur ?

règlement des litiges

Le maintien de bonnes relations avec les entrepreneurs est essentiel pour chaque petite entreprise. Les différends avec les entrepreneurs surviennent et peuvent coûter à votre entreprise du temps et de l’argent précieux s’ils ne sont pas résolus rapidement. Vous devriez, alors essayer de régler un différend avec un entrepreneur pour éviter des dommages à long terme à votre entreprise ou à votre relation avec l’entrepreneur; et la complexité d’accorder l’affaire au tribunal.

Cet article vous guidera à travers les étapes pour traiter un différend avec un entrepreneur afin de minimiser l’impact sur votre entreprise.

Vérifiez votre contrat !

La première étape pour résoudre tout différend avec un entrepreneur est d’examiner attentivement votre contrat. Si vous n’avez pas d’entente écrite officielle, examinez les courriels ou toute autre correspondance entre vous et l’entrepreneur au sujet des travaux fournis. Cette correspondance peut constituer un accord contraignant.

Gardez à l’esprit les questions en litige lorsque vous examinez votre contrat ou votre correspondance. Si vous n’êtes pas satisfait des biens ou des services fournis par l’entrepreneur, lisez le libellé de toute clause relative à ses obligations concernant les biens ou les services pour vérifier s’ils ont violé votre entente.

Vous devriez également vérifier si votre contrat comprend une clause de règlement des différends qui énonce les étapes que les parties devraient suivre en cas de différend. Si l’affaire se retrouve devant les tribunaux, il peut être utile de montrer que vous avez suivi cette procédure.

Communiquez et négociez !

Vous pourriez être en mesure de résoudre la plupart des différends avec les entrepreneurs en maintenant les voies de communication ouvertes et en négociant un règlement. C’est la façon la plus efficace de régler un différend ayant le moins d’impact sur votre entreprise. Vous risquez davantage de vous retrouver dans des procédures judiciaires coûteuses et chronophages si vous ne communiquez pas et n’écoutez pas l’entrepreneur. Vous devriez aborder toute négociation avec calme et professionnalisme et être prêt à faire des compromis.

Pendant les négociations, communiquez clairement avec votre entrepreneur :

  • Les questions en litige et, le cas échéant, ce que vous croyez qu’ils ont fait ou omis de faire;
  • La façon dont vous voulez que l’entrepreneur règle le problème, y compris un échéancier précis.

Donnez-leur la possibilité de répondre. Souvent, les différends sont le résultat de malentendus ou de malentendus qui peuvent être résolus par une communication ouverte. Cette approche permettra probablement de maintenir votre relation avec l’entrepreneur.

Faites recours à la Médiation

Si vous ne pouvez pas résoudre le différend en communiquant avec l’entrepreneur, vous pourriez avoir besoin d’une tierce partie pour faciliter les négociations plus officielles. La médiation est un processus mené par une personne indépendante (le « médiateur ») pour aider les parties à régler les questions en litige. Toute entente conclue par les parties peut être confirmée dans une entente écrite qui est alors exécutoire. L’entente devrait :

  • Inclure les modalités de la résolution;
  • Être signé et conservé par les deux parties.

La médiation peut être une option rentable pour régler un différend sans recourir aux tribunaux.

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